Droits d'auteur et copyright


La copie ou l'utilisation frauduleuse d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre sans votre accord est passible de poursuite en justice. Ce droit ou ces droits sont applicables à toutes les créations même si elles ne concernent pas spécialement la photographie, ils sont valables aussi pour les textes, écrits divers, films, musique, etc.

Les voleurs passant parfois outre cette loi, je vous conseille donc de ne pas publier de photos pleine résolution sur le web. Evitez les grands formats, contentez-vous de taille maximum 800x600, les photos en 600x400 s'affichent correctement sur le web, ne mettez pas de résolution à 300ppp sur la toile, les écrans affichant une résolution bien inférieure, 100ppp suffisent tout à fait, il sera ainsi en 600x400 en 100pp impossible d'utiliser vos photos pour des tirages autres que pour une taille de timbre poste ;-).

Que ces illustrations photographiques soient diffusées sur Internet, quelles servent à l'édition de documents ou pour des expositions les voleurs s'exposent à de gros risques.

Toutes les photos de ce site et les textes sont la propriété exclusive de leur auteur, vous ne pouvez pas les utiliser ou les copier, tout ou en partie, sans autorisation écrite de l'auteur.

Prouver ses droits d'auteur en photographie est plus facile que pour un texte : une photo ne ressemble jamais exactement à une autre (cadrage, lumière, etc.), il est donc important de toujours garder un original de votre photo.

La première chose à faire lorsque vous constatez le vol d'une photo : contacter l'auteur du vol et lui expliquez les risques qu'il encoure, essayez de régler le problème à l'amiable si vous êtes un particulier.

Si la photo est diffusée sur internet :
Si le voleur après votre contact ne retire pas aussitôt la photo de son site, prévenir le FAI (fournisseur d'accès internet) du voleur. Lequel si il est sérieux contactera l'auteur et supprimera les photos volées de son site. Il m'est arrivé de contacter un FAI situé à l'étranger et dès le lendemain, le FAI avait non seulement supprimé l'objet du délit mais carrément supprimé le site du contrevenant. Si votre photo a une grande valeur vous pouvez recourir aux tribunaux.

N'ayez donc pas peur de publier vos photos sur internet à partir du moment où vous restez sur des petits formats, exposer les oeuvres dont vous êtes fier vous fait plaisir, et fera plaisir aux lecteurs, une signature discrète pas forcément en bas de la photo peut renforcer votre propriété de l'image. Il n'y a rien de plus affreux qu'une grosse signature, c'est la photo que vous exposez pas votre nom, restez donc discrets pour la signature si vous en mettez une.

Sachez enfin que les droits que l'on vous paye lors d'une utilisation pour un magazine, un livre, internet, etc. ne concerne que les droits d'utilisation et de diffusion, et non l'achat de l'original. Exemple si vous achetez des droits sur la peinture de la Joconde vous n'achetez pas le tableau mais le droit de diffusion et d'utilisation. Vous restez propriétaire de votre original sauf spécification contraire sur votre contrat. Le prix de ces droits dépend de plusieurs choses : le type de diffusion, le nombre d'exemplaires ou le nombre de tirages, ou le nombre de visiteurs (internet), sa taille, la taille de diffusion, le but de la diffusion, le lieu de diffusion, etc. tout cela doit être spécifié sur le contrat.

Vous pouvez très bien vendre les droits sur une photo de votre chérubin si beau que êtes fier que cette photo intéresse à un professionnel, mais il sera utile de spécifier dans quel but sera utilisée l'image, je ne pense pas que vous seriez heureux de retrouver la tête de votre chérubin sur un site de pédophilie par exemple. Il faut donc spécifier l'utilisation de l'image aussi précisément que possible. La photo de votre fils de 16 ans sur un article traitant de la délinquance de l'adolescence ne vous fera peut-être pas trop plaisir non plus. Ce n'est pas parce que l'on vous propose un peu d'argent pour votre photo qu'il faut accepter n'importe quoi.
Sachez aussi que même une image non signée ne veut pas dire qu'elle est libre de droit. Pour qu'une image soit considérée comme libre de droit cela doit être spécifié : "Libre de droits d'auteur". On ne cède jamais ses négatifs, on ne cède pas plus son fichier original.

Le droit français autorise la reproduction sans versement de droits pour un usage privé, restreint au cercle de famille. Donc vous pouvez télécharger une photo sur votre ordinateur pour l'admirer, mais vous ne pouvez pas diffuser cette photo pour le web, ni l'exploiter pour votre thèse ou autre, ni en faire un tirage ou l'imprimer. Votre seul droit est de l'admirer sur l'écran de votre PC.
Il y a donc une tolérance d'importation tant qu'elle reste privée.

Voir aussi : (lien)

Formulaires d'autorisation de photographier

Cessions de droits.

Cas des animaux domestiques